- paiement des droits
- оплата пошлин
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
paiement des droits
Смотреть что такое "paiement des droits" в других словарях:
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Forum Des Droits Sur L'internet — Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de droit et de société liées à l… … Wikipédia en Français
Forum des droits sur internet — Forum des droits sur l internet Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de… … Wikipédia en Français
Marché des droits à polluer — Le marché des droits à polluer englobe toutes les transactions par lesquelles certains pays industrialisés achètent des crédits carbone à d autres, afin de se conformer partiellement au protocole de Kyoto. « On ne peut vendre à personne le… … Wikipédia en Français
Gestion des droits numériques — Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] en anglais : Digital Rights Management DRM a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des mesures techniques de… … Wikipédia en Français
Cour interaméricaine des droits de l'homme — La Cour interaméricaine des droits de l homme est une institution judiciaire autonome basée à San José, Costa Rica. En collaboration avec la Commission interaméricaine des droits de l homme, la Cour fait partie du système de protection des droits … Wikipédia en Français
Gestion Numérique Des Droits — Gestion des droits numériques Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] (en anglais Digital Rights Management DRM) a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des… … Wikipédia en Français
Gestion numerique des droits — Gestion des droits numériques Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] (en anglais Digital Rights Management DRM) a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des… … Wikipédia en Français
Gestion numérique des droits — Gestion des droits numériques Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] (en anglais Digital Rights Management DRM) a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des… … Wikipédia en Français
Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme — La Cour Interaméricaine des Droits de l Homme est une institution judiciaire autonome basée à San José, Costa Rica. En collaboration avec la Commission interaméricaine des droits de l homme, la Cour fait partie du système de protection des droits … Wikipédia en Français
Massacres Et Violations Graves Des Droits De L'homme En République Démocratique Du Congo Entre 1994 Et 2003 — Les différents conflits en République démocratique du Congo ont fait près de 4 millions de morts entre 1998 à 2004 selon les estimations de l organisation non gouvernementale International Rescue Committee (IRC) (janvier 2006) en République… … Wikipédia en Français
